Modalités d'utilisation.

1er général

1.1. Vous êtes convié à explorer le Élan Syvor (« Portail »).

Notre courriel contact@ Élan Syvor .com .

1.2. Ce site Internet fournit des renseignements sur les plateformes externes (« Plateformes externes ») pour le commerce (les « Services »).

1.3. Les présentes Conditions structurent votre accès (« Vous », « Vos » ou « Utilisateur ») au Site Web ainsi qu'aux Services. Avant d'utiliser les services, vous devez lire attentivement ces conditions. Cet accord constitue un engagement légalement contraignant entre vous et le propriétaire du site. Vous devez accepter pleinement les conditions si vous souhaitez naviguer sur le site. Les conditions peuvent être révisées de temps à autre.

Ces modalités incluent notre charte de confidentialité. Vous vous engagez à ces modalités et adhérez à notre charte. (Vous pouvez consulter notre charte de confidentialité ici).

2. Éligibilité

2.1. Si vous suivez ces conditions générales, l'accès au site Web vous sera autorisé.

2.1.1. Âge requis : 18 ans minimum.

2.1.2. Vous avez la possibilité d'accepter ces modalités et conditions.

2.1.3. Les règlements du territoire où vous résidez ou accédez aux services ne vous interdisent en aucun cas d'employer le site Web ou ses services.

2.2. Nous ne garantissons pas la conformité légale de l'utilisation des services ou du site Web pour qui que ce soit. Nous ne sommes pas tenus responsables de toute exploitation illégale du site Web ou des services par un utilisateur.

3. Zones d'accès limité.

3.1. Sans restreindre l'étendue des renseignements partagés, nous nous réservons le droit de restreindre l'accès aux Services et/ou au Site Web (ou à une portion de ceux-ci) aux : (i) utilisateurs résidant dans des zones sous réglementation (les « Régions limitées ») et (ii) utilisateurs que nous jugeons susceptibles de présenter un risque réglementaire, légal ou de réputation.

Nous pourrions également instaurer des conditions additionnelles avant d'accepter des utilisateurs résidant en France. Si les utilisateurs se déplacent dans des zones à réglementation stricte, il est possible que le site ou les services soient temporairement inaccessibles ou restreints.

4. Actions prohibées.

4.1. Vous vous engagez à employer le Site et les Services avec courtoisie et à ne pas :

4.1.1. Vous avez la possibilité de vous connecter à notre site et de l'utiliser pour télécharger, envoyer, partager, et publier, ainsi que pour transmettre ou diffuser (a) des données ou tout autre contenu enfreignant les droits de propriété intellectuelle, la confidentialité, et d'autres droits ; ou (b) des informations dont la diffusion ou l'affichage sont interdits en raison d'une menace ou d'un dommage provoqué par une insulte, diffamation, calomnie ou incitation à la haine raciale, ou (c) des informations contenant des virus ou tout logiciel susceptible de nuire à nos systèmes informatiques ou ceux de tiers, ou d'une manière qui bloque ou empêche d'autres utilisateurs d'accéder au site. (d) Toute donnée ou matériel enfreignant la loi. (e) Informations ou documents contenant des publicités ou autres contenus non approuvés par notre consentement écrit préalable.

4.1.2. Modifier ou enlever toutes les indications, avis légaux, labels ou appellations qui appartiennent à ce site Internet.

4.1.3. Les services sont accessibles par toute interface autre que le site internet.

4.1.4. Évitez de perturber l'utilisation du site Web ou les services fournis par d'autres utilisateurs.

4.1.5. Des automates et diverses techniques robotisées sont employés pour accéder au site et/ou à ses services.

4.1.6. Il est interdit de télécharger ou de transmettre, ni même de tenter de le faire, tout contenu actif ou passif lié à la collecte ou à la transmission de données, comme des pixels espions, des témoins ou des logiciels espions, sans notre autorisation expresse.

4.1.7. Faites appel au « cadrage », à la duplication ou à toute autre technique pour reproduire l'apparence ou la fonction des services.

4.1.8. Vous êtes autorisé à transgresser toutes les lois ou règles en vigueur et à inciter ou soutenir toute activité illégale comme la contrefaçon de marque, l'atteinte aux droits d'auteur, la calomnie, la violation de la confidentialité, l'usurpation d'identité ou la diffusion de logiciels frauduleux ; .

4.1.9. Il est possible de modifier ou changer le code source de ce site web. Vous pouvez aussi télécharger des applications ou logiciels qui pourraient nuire au site web ou à autrui.

4.1.10. Vous ne pouvez pas démonter, décompiler ou faire de l'ingénierie inverse sur toute technologie ou logiciel se trouvant sur le site Web ou utilisé pour les services.

4,2. Les dispositions de cet accord viennent s'ajouter à tous les droits dont nous pourrions disposer. Si nous estimons que votre utilisation du site ne respecte pas les termes de ces conditions ou toute loi en vigueur, nous pouvons surveiller votre activité sur le site ou limiter l'accès, dévoiler vos habitudes de navigation à d'autres parties, ou prendre d'autres mesures adéquates pour protéger les droits et les biens de tiers.

5. Propriété intellectuelle.

5.1. Le contenu du site Internet, incluant les éléments vidéo tels que les textes, images, logos, sons, dessins, marques et autres composants, est protégé par nos droits de propriété intellectuelle ainsi que ceux de tiers.

5.2. L’ensemble des droits, titres, et intérêts associés aux services et au site Internet nous revient. Sauf le droit d’utiliser les services et le site Internet selon ces conditions, l’utilisateur ne reçoit aucun droit de propriété intellectuelle sur ceux-ci par leur utilisation.

5.3. L'utilisateur n'a accès au site Internet et/ou services qu'à des fins personnelles et non lucratives.

5.4. Vous ne permettrez à quiconque de modifier, démonter, décompiler les services ou le site Web, ni d'en copier ou créer des dérivés via une sous-licence ou une location.

6. Clause de non-responsabilité.

6.1. Vous assumez l'entière responsabilité du site Internet et des services. Aucune assurance, explicite ou implicite, n'est fournie par nos soins concernant l'utilisation de ces derniers, notamment les garanties implicites de qualité, de conformité marchande, et d'adéquation à leur destination prévue, ainsi que l'absence de violation, la facilité d'emploi, l'exactitude, la complétude, l'actualité et la promptitude. Le contenu et les fonctionnalités disponibles ou consultables via le site Internet sont offerts « tels quels », « tels que disponibles » et « avec toutes leurs implications ».

6.2. Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs, omissions ou inexactitudes des données présentes sur le site. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les perturbations ou interruptions des transmissions vers ou à travers les services.

6.3. Nous vous dédommagerons pour tout dommage subi directement ou indirectement par vous ou un tiers via le site Internet ou les services. Vous serez tenu responsable de vos choix basés sur les informations présentes sur le site Internet et/ou les services.

6.4. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages survenant directement, indirectement ou liés à vous ou toute autre personne tierce. Cela englobe toute diminution de revenus ou de perte de données due à votre utilisation du site et/ou des services. Cette exclusion de responsabilité est permise conformément à la législation applicable de votre région.

6,5. En cas de souci technique avec une ligne Internet ou téléphonique, un prestataire informatique ou un serveur système, ou tout autre équipement, nous déclinons toute responsabilité. Nous ne sommes pas responsables de l'usage d'Internet.

7. Contenu et services fournis par des entités externes.

7.1. Lors de l'utilisation des services, vous avez accès à des contenus et services d'autres parties. Cela peut comprendre des annonces publicitaires ou des évaluations de sites externes.

7.2. Nous déclinons toute responsabilité concernant les données ou articles mentionnés. Il est possible qu'ils ne soient pas constamment mis à jour ou actuels.

7.3. Nous vous conseillons de valider toutes les données avant de prendre une décision. Vous assumez l'entière responsabilité des choix et actions fondés sur ces données.

8. LIENS

8.1. Le site propose des annonces ainsi que divers contenus. Les documents sont disponibles via des sites externes (« hyperliens »). Nous vous recommandons d’être vigilant avant de télécharger, vous fier à, ou exploiter toute donnée issue de ces plateformes, logiciels, ou autres ressources, ou avant d’accomplir toute transaction ou tout achat conseillé par nous. Ces liens sont fournis simplement pour la commodité des utilisateurs. Nous déclinons toute responsabilité pour les préjudices ou pertes occasionnés par l'utilisation ou la confiance placée dans les informations, produits ou services fournis par d'autres sites ou programmes.

8,2. L'ajout de liens hypertexte sur ce site web ne signifie pas une approbation, une autorisation ou une affiliation ou toute autre forme de reconnaissance de notre part concernant ces sites, leurs logiciels ou leurs administrateurs.

8.3. Nous n'avons pas exploré tous les liens hypertextes et déclinons toute responsabilité pour les logiciels ou sites Web mentionnés. Avant d'adopter, d'utiliser, ou d'acheter sur ces sites ou applications, soyez prudent. Vous ne serez jamais responsable des dommages ou pertes résultant de l'usage ou de la confiance en des produits, informations ou contenus obtenus via d'autres sites Web.

8,4. Il vous incombe de vérifier les termes et politiques de tous les sites Web gérés par des tiers. Nous vous conseillons fortement de les examiner avant de vous engager avec ces sites.

9. Divers

9.1. Nous avons le droit de modifier, d'interrompre ou de changer nos services à tout moment. Ces ajustements ne vous causeront aucun tort et vous ne pourrez formuler aucune réclamation contre nous.

9.2. Les termes peuvent être ajustés à tout moment. Nous nous réservons le droit de les modifier quand nous le souhaitons. Nous vous en tiendrons informés en publiant la version la plus à jour et en mettant à jour la date en haut de la page. Toute révision prendra effet dans les deux jours ouvrés. Vous êtes présumé accepter toute modification des termes du site si vous continuez à le consulter après leur entrée en vigueur.

9,3. L'Utilisateur comprend et accepte que toute information transmise par le biais du site ne crée aucune relation autre que celles expressément mentionnées dans les présentes conditions.

9.4. Ces termes ainsi que la politique de confidentialité, modifiée de temps à autre, représentent les seuls accords valides entre nous et l'utilisateur. Toute autre promesse, déclaration ou convention, qu'elle soit orale ou écrite, non incluse dans cette politique, n'est pas juridiquement contraignante pour les parties concernées.

9,5. Le fait de ne pas utiliser un droit ou une faculté prévue est interprété comme un abandon de ce droit ou de cette faculté. L'exercice partiel ou total d'un droit constitue un élément pour tout exercice supplémentaire ou ultérieur des mêmes droits ou mécanismes, ou de tout autre droit ou mécanisme.

9,6. Dans l'éventualité où une disposition serait jugée invalide par un tribunal compétent, ces conditions deviendront nulles. Le reste des clauses sera interprété comme si l'exclusion avait été effectuée et appliqué selon leurs modalités. Toutefois, ces termes seront compris selon l'objectif et l'esprit des clauses d'exclusion en accord avec le jugement des tribunaux.

9,7. Ces modalités autorisent les partenaires externes à transmettre ou attribuer tous les droits et responsabilités. Les prestataires tiers peuvent gérer le site Web ainsi que l'ensemble de ses fonctions, sans limiter les précédents. Les présentes modalités ne vous permettent pas d'assigner ou de céder vos droits ou responsabilités.